plan concerté

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• concerté — ⇒CONCERTÉ, ÉE, part. passé et adj. I. Part. passé de concerter. II. Adjectif A. Qui découle d une réflexion, d une étude généralement faite en accord avec d autres personnes. Action concertée, plan concerté. La précipitation gâte les entreprises… …   Encyclopédie Universelle

• Plan Local d'Urbanisme — Pour les articles homonymes, voir PLU. En France, le plan local d urbanisme (PLU) est le principal document d urbanisme de planification de l urbanisme communal ou éventuellement intercommunal. Il remplace le plan d occupation des sols (POS)… …   Wikipédia en Français

• Plan local d'urbanisme en France — Plan local d urbanisme Pour les articles homonymes, voir PLU. En France, le plan local d urbanisme (PLU) est le principal document d urbanisme de planification de l urbanisme communal ou éventuellement intercommunal. Il remplace le plan d… …   Wikipédia en Français

• Plan local d’urbanisme — Plan local d urbanisme Pour les articles homonymes, voir PLU. En France, le plan local d urbanisme (PLU) est le principal document d urbanisme de planification de l urbanisme communal ou éventuellement intercommunal. Il remplace le plan d… …   Wikipédia en Français

• Plan d'Occupation des Sols — Le plan d occupation des sols (POS) est un document d urbanisme prévu par le droit français, dont le régime a été créé par la Loi d orientation foncière de 1967. Sa disparition a été prévue par la Loi relative à la solidarité et au renouvellement …   Wikipédia en Français

• Plan d’occupation des sols — Plan d occupation des sols Le plan d occupation des sols (POS) est un document d urbanisme prévu par le droit français, dont le régime a été créé par la Loi d orientation foncière de 1967. Sa disparition a été prévue par la Loi relative à la… …   Wikipédia en Français

• Plan d'amenagement de zone — Plan d aménagement de zone Le Plan d Aménagement de Zone (ou PAZ), est un document d urbanisme français qui pouvait être créé dans les Zones d aménagement concerté, afin de réglementer les droits d utilisation des sols lorsque le document d… …   Wikipédia en Français

• Plan d'aménagement de zone — ● Plan d aménagement de zone document d urbanisme propre à la zone d aménagement concerté …   Encyclopédie Universelle

• Plan local d'urbanisme — Pour les articles homonymes, voir PLU. En France, le plan local d urbanisme (PLU) est le principal document d urbanisme de planification de l urbanisme au niveau communal ou éventuellement intercommunal. Il remplace le plan d occupation des sols… …   Wikipédia en Français

• Plan d'occupation des sols — Le plan d occupation des sols (POS) est un document d urbanisme prévu par le droit français, dont le régime a été créé par la Loi d orientation foncière de 1967. Sa disparition a été prévue par la Loi relative à la solidarité et au renouvellement …   Wikipédia en Français

• Plan d'aménagement de zone — Le Plan d Aménagement de Zone (ou PAZ), est un document d urbanisme français qui pouvait être créé dans les Zones d aménagement concerté, afin de réglementer les droits d utilisation des sols lorsque le document d urbanisme local (Plan d… …   Wikipédia en Français